Conditions générales d'utilisation et de vente

1. Objet

OpenTorii est la plateforme SaaS permettant aux clubs d'arts martiaux, de combats ou de toute activité individuelle (principalement des associations), de gérer leurs adhérents, cours, présences et cotisations, et permettant aux adhérents de gérer leur profil et de régler leur cotisation en ligne. Les présentes conditions régissent l'utilisation du site et des services associés.
Concu par des sportifs pour des sportifs, gérer par des professionnels de l'informatique et du sport, OpenTorii est le résultat d'une expertise technique et sportive du meilleur de ces deux mondes. De L'UX/UI à la technique, Open Torii est designé pour être simple, intuitif et efficace dans votre utilisation, peu importe votre profil.

2. Rôle d'OpenTorii

OpenTorii fournit l'outil technique de gestion et de mise en relation entre le club et ses adhérents. La relation d'adhésion et la cotisation restent conclues entre l'adhérent et le club (association) auquel il appartient. OpenTorii n'est pas partie au contrat d'adhésion ni à la transaction de paiement de la cotisation.

3. Compte utilisateur

L'accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d'un compte, rattaché au profil de l'adhérent ou du club. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'exactitude des informations renseignées.

4. Paiement des cotisations

Selon la configuration choisie par le club, le règlement d'une cotisation peut s'effectuer :

• en ligne par carte bancaire via Stripe ;
• en ligne via HelloAsso ;
• en ligne via SumUp ;

Pour les paiements en ligne, OpenTorii agit en simple intermédiaire technique : la transaction est traitée par le prestataire de paiement (Stripe, HelloAsso ou SumUp), dont les conditions générales propres s'appliquent également. OpenTorii ne conserve aucune donnée bancaire, et chiffre intégralement les configuration de paiement.

Les tarifs, modalités et éventuelles conditions de remboursement de la cotisation sont fixés par chaque club et non par OpenTorii.

5. Disponibilité du service

OpenTorii met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accès et le bon fonctionnement de la plateforme, sans garantie de disponibilité continue. Des interruptions pour maintenance peuvent intervenir, avec ou sans préavis.

6. Résiliation

L'utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment. Le club responsable peut, selon ses propres règles, mettre fin à l'adhésion d'un membre indépendamment de son compte OpenTorii.
OpenTorii se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de violation des présentes conditions, d'utilisation abusive ou de non-respect des règles de la communauté.
La gestion des compte OpenTorii est indépendante de la gestion des adhésions et cotisations du club. La suppression d'un compte OpenTorii n'entraîne pas automatiquement la résiliation de l'adhésion au club, et vice versa.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse.